Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NATURE HOTEL
Numéro de dépôt :
1748828
Date de dépôt :
30/05/1988
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
30/05/1998
Présentation de la marque NATURE HOTEL
Déposée le 30 mai 1988 par monsieur DOUAY Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « NATURE HOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NATURE HOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1748828.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURE HOTEL est expirée depuis le 30 mai 1998.
DOUAY Alain a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-04